Précédemment

Actuellement

• 00
  Préliminaire
• 10
  Proposition
• 20
  Préparation
  • 20.00 1971-06-01
    Nouveau projet enregistré au programme de travail du TC/SC
• 30
  Comité
  • 30.00 1985-05-01
    Projet de comité (CD) enregistré
• 40
  Enquête
• 50
  Approbation
  • 50.00 1988-06-06
    Texte final reçu ou FDIS enregistré pour approbation formelle
  • 50.20 1988-11-03
    Epreuve envoyée au secrétariat ou mise au vote du FDIS: 8 semaines
  • 50.60 1988-11-03
    Clôture du vote Epreuve retournée par le secrétariat
• 60
  Publication
  • 60.60 1989-04-20
    Norme internationale publiée
• 90
  Examen
  • 90.20 1993-11-30
    Norme internationale en cours d'examen systématique
  • 90.60 1994-07-15
    Clôture de l'examen
  • 90.99 1994-09-05
    Annulation de la Norme internationale proposée par le TC ou SC
• 95
  Annulation
  • 95.20 1994-09-29
    Mise au vote de l'annulation
  • 95.99 1994-12-13
    Annulation de la Norme internationale

Révisée par