Le présent document établit les principes, spécifie les exigences et fournit des recommandations pour l'élaboration et la mise en œuvre d'un plan de fuite, évacuation et sauvetage (EER). Il s'applique aux différentes activités d'une installation en mer liées aux industries du pétrole et du gaz naturel dans les régions arctiques et froides, incluant la conception, la construction, le transport et l'installation, la production/exploration, l'inspection/réparation durant la durée de vie de l'installation, ainsi que les activités de mise hors service et de démantèlement.

Les références aux régions froides et arctiques incluses dans le présent document renvoient à la fois à l'Arctique et à d'autres sites de production caractérisés par de faibles températures ambiantes et par la présence potentielle ou avérée de glace de mer, d'icebergs, de régimes de glace, de couverture neigeuse persistante et/ou de pergélisol.

Le présent document contient des exigences applicables à la conception, à l'exploitation, à la maintenance et à l'inspection ou à la réparation pendant la durée de vie en service de nouvelles installations et structures, ainsi qu'à la modification d'installations existantes pour une exploitation en mer dans les régions arctiques et froides où de la glace peut être présente pendant au moins une partie de l'année. Cela comprend les unités d'exploration, de production et d'hébergement en mer utilisées pour ces activités. De manière limitée, le présent document traite également des navires qui contribuent à l'évacuation et au sauvetage, si cela fait partie du plan d'EER global.

Bien que le présent document ne s'applique pas spécifiquement aux installations de forage mobiles en mer (MODU, voir l'ISO 19905‑1), nombre des dispositions relatives à l'EER contenues dans les présentes sont applicables à l'évaluation de ces unités dans les situations où les MODU sont exploitées dans des régions arctiques et froides.

Les dispositions du présent document sont destinées à être utilisées par les parties prenantes, y compris les concepteurs, les exploitants et les responsables. Dans certains cas, la législation nationale peut classer les plates-formes flottantes (en tant que types d'installations en mer) dans la catégorie des navires, auquel cas les exigences d'EER applicables à ces structures sont stipulées par la législation maritime internationale. Une grande partie des dispositions relatives à l'EER contenues dans le présent document s'appliquent cependant à ces plates-formes flottantes.

Le présent document s'applique aux équipements mécaniques, de traitement et électriques ou à tout équipement de traitement spécialisé associé aux opérations en mer dans des régions arctiques et froides qui ont une incidence sur la performance du système EER. Cela comprend les exercices et formations périodiques, la maintenance du système d'EER et la réduction préventive des effectifs ainsi que les situations d'urgence.

L'EER associé aux installations pétrolières et gazières terrestres en Arctique n'est pas couvert par le présent document, sauf lorsqu'il est comparable à une installation en mer.